Lorsque l'on crée un roman, un logiciel, un poème, un scénario, un dessin ou tout autre document original, une question revient souvent : comment prouver que l'on en est bien l'auteur à une date précise ?
En France, il existe une réponse simple, officielle et étonnamment abordable : l'e-Soleau proposée par l'INPI (Institut national de la propriété industrielle).
Qu'est-ce que l'e-Soleau ?
L'e-Soleau est un service en ligne qui permet de constituer une preuve d'antériorité. Concrètement, vous déposez un ou plusieurs fichiers auprès de l'INPI qui leur attribue une date certaine et les conserve dans des conditions garantissant leur intégrité. En cas de litige, ce dépôt pourra démontrer que vous étiez bien en possession de votre création à cette date.
Il est important de rappeler que l'e-Soleau ne crée pas un droit d'auteur – celui-ci naît automatiquement dès la création de l'œuvre – mais elle constitue une preuve particulièrement utile si vous devez démontrer votre antériorité.
Une procédure rapide
Le dépôt s'effectue entièrement en ligne depuis le portail de l'INPI.
En quelques minutes seulement, il suffit de :
- créer un compte ;
- déposer les fichiers à protéger ;
- régler les frais de dépôt ;
- télécharger le récépissé officiel.
Aucune impression, aucun courrier et aucune démarche complexe ne sont nécessaires. Le service est disponible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.
Un tarif particulièrement attractif
L'un des grands atouts de l'e-Soleau est son coût.
Le dépôt est facturé 15 € pour un volume allant jusqu'à 50 Mo, puis 10 € par tranche supplémentaire de 50 Mo. La conservation est assurée pendant 5 ans, avec possibilité de renouvellement.
Pour un manuscrit, un roman ou un logiciel, ce tarif est difficile à battre compte tenu de la qualité du service proposé.
Quels documents peut-on déposer ?
L'e-Soleau convient à de très nombreuses créations :
- manuscrits ;
- romans ;
- nouvelles ;
- poèmes ;
- scénarios ;
- partitions musicales ;
- photographies ;
- illustrations ;
- plans et dessins techniques ;
- logiciels et codes sources ;
- dossiers de recherche ;
- concepts et projets.
Que vous soyez auteur, développeur, artiste, inventeur ou entrepreneur, le principe reste identique : donner une date certaine à votre création.
Pourquoi choisir l'e-Soleau ?
Après avoir testé plusieurs solutions de dépôt en ligne, mon expérience est très positive.
Les principaux avantages sont :
- une solution officielle proposée par l'INPI ;
- une procédure entièrement dématérialisée ;
- une mise en œuvre très simple ;
- un coût très raisonnable ;
- un récépissé électronique détaillé ;
- une excellente valeur probatoire.
L'inscription est rapide et le dépôt ne demande que quelques minutes.
Quelques conseils
Pour optimiser votre protection :
- déposez un document dans sa version définitive ou suffisamment aboutie ;
- conservez le récépissé fourni par l'INPI ;
- archivez également vos fichiers originaux sur plusieurs supports ;
- effectuez un nouveau dépôt lorsque votre œuvre évolue de manière importante.
Mon avis
Si vous recherchez une solution simple, officielle, fiable et économique pour prouver l'antériorité d'une création, l'e-Soleau constitue probablement aujourd'hui l'un des meilleurs choix disponibles en France.
Pour seulement quelques euros, vous bénéficiez d'une preuve solide de la date de votre création, sans formalités compliquées ni abonnements.
Pour les auteurs, développeurs, chercheurs, artistes ou entrepreneurs, c'est un outil que je recommande sans hésitation.
